Comment dire… Ca me fait tout chose de vous voir dans le role de "Candide".
En tout cas vu les chantiers que j'apercois regulierement , il y a des amendes qui se perdent.

Est-ce que cette législation est valable pour tout corps de métier?
J'aimerais bien connaître le texte de référence sur lequel vous vous appuyez…
Merci

pas facile a interpréter  et d'ailleurs pas trés important tant qu'il n y a pas mort d homme et  de plainte de la veuve ou de ses enfants

La loi 91.1414 du 31/12/91 relative à la prévention des risques professionnels, à la santé et la sécurité du travail. Elle contraint l’employeur à une obligation de résultat dans l’approche des risques. (http://www.admi.net/jo/ ou http://www.legifrance.gouv.fr - textes et lois).

Le décret 92.158 du 20/02/1992, relatif aux prescriptions d’hygiène et de sécurité, ainsi qu’aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure.

Il définit les articles du Code de Travail concernés, notamment l’article R 237-10.

«Lorsque l'opération est exécutée de nuit ou dans un lieu isolé ou à un moment où l'activité de l'entreprise utilisatrice est interrompue, le chef de l'entreprise extérieure concerné doit prendre les mesures nécessaires pour qu'aucun salarié ne travaille isolément en un point où il ne pourrait être secouru à bref délai en cas d'accident. S'il s'agit de travaux effectués dans un établissement agricole, ne sont visés par les dispositions de l'alinéa précédent que les travaux réalisés dans les locaux de l'exploitation, de l'entreprise ou de l'établissement ou à proximité de ceux-ci.»

La recommandation R.252 de la Caisse Nationale d’assurance maladie de juillet 1966 pour les postes de travail isolés et dangereux.

virginie   c est la toutes l ambiguité  si vous avez un maitre d oeuvre  ou un archi d ou un constructeur avec un ccmi, vous etes en principe dégagé de toutes responsabilités "je dis en principe" car c est laissé a la discretion du procureur
pour ce qui est d avoir  une personne seul sur un chantier je ne serai pas tout a fait d accord avec jean françois, car si  un artisan à son compte peut etre seul sur le chantier, il n en n est pas de meme pour les ouvriers un ouvrier doit soit etre accomapgné ou etre sur qu'il y a quelqu'un dans les parages , un porteur de journeau  ok il est rare qu'il n y ait personne dans la rue pour le secourir … comme le chauffeur de taxi le representant  etc
l agriculteur c est un autre cas , sachant que la législation de la msa se resserre de plus en plus,
laisser un ouvrier seul sur un chantier c est de l'inconcience,   j ai un collégue , l un de ses ouvriers est tombé d'un escabeau  il s est noyé dans 5 cm d eau  qui se trouvait dans le sous sol, résultat…
peine de prison avec sursis pour le maitre d ouvrage , 6 mois ferme pour son patron  et des dommages et intérets pour la veuve et les enfants qui ont fait vendre la maison au maitre d ouvrage… le patron nétant pas solvable
en tant que maitre d ouvrage vous etes tenus au meme titre qu'e les institutionnels a demander les  documents précisant que l artisan est en régle  avec l administration fiscale et l urssaff , precisant que le personnel est déclaré, chaque ouvrier dispose d'un document l assurant qu'il est bien pris en charge par L urssag et qu il est déclaré , vous etes en droit de demander qu'il soit produit
vous demandez bien si il y a une decenale, demandez aussi la responsabilité civile et les documents  fiscaux et sociaux
comme ça vous serez couvert
mais vous etes aussi en droit de demander a ce que les ouvriers portent un casque sur le chantier quelques soit le corps d état
qu ils aient un harnais pour aller au dessus de 2.50 cm de hauteur,
qu'ils ne travaillent pas sur une échelle d'ailleurs c est interdit de monter a l échélle avec un marteau à la main celui ci doit etre attaché à la ceinture, les mains doivent etre libre
pour le gars qui a fait le bardage il serait tombé et se serait tué les gendarmes vous aurez tout au moins emmenés en garde a vue , ce qui peut etre traumatisant…
et puis certainnement mis en examen et passé en correctionnel
avec dommage et intéret a la clef....
Nul n est censcé ignorer la loi…
Vous savez ce n est pas pour rien si la Caisse D assurance Maladie , subventionne des  outils de sécurité pour les artisans ou entreprises…
ils vont jusqu'a payer 75% d'un nacelle pour poser les bardages....
mais bon je reconnais que c est pas facile de ne pas payer cher sa maison… et que l artisan soit dans la légalité parfaite…
C est un choix à faire… l addition n étant lourde qu'aprés l accident....

Pour Jean Christophe,

c'est vrai j'ai eu de la chance d'avoir beaucoup de monde pour m'aider mais pas seulement. Si j'ai eu du monde c'est d'une part parce que beaucoup de gens sont intéressés par des constructions écologiques (notamment la paille qui me semble en vogue) et parce que j'ai fais passer l'information de mon chantier sur des réseaux différents: les castors Rhône Alpes, une annonce dans la maison écologique, et nouaisons (un réseau d'écoconstructeurs en Drôme Ardèche).
Je n'ai pas eu de dommage ouvrage. J'ai pas contre une assurance tous risques chantiers couvrant notamment les bénévoles (via les castors) et une décennale sur le sous sol et la dalle béton (celle de mon maçon) et pour l'ossature (celle du monteur de cnrj).

Pour le reste, je ne vois pas en quoi une telle expérience ne pourrait pas se faire en région parisienne.
Enfin, si tu penses ne pas trouver autant de bénévoles je te conseille alors d'opter pour une méthode plus simple : ossature bois, panneaux d'agepan, fermacel, isolation avec homatherm en cellulose. Cela présente l'avantage d'un chantier sec. Pour t'aider pour la pose des panneaux, cloisons, bardage, embauche un tâcheron.

charles

Et avec d'autres autoconstructeurs, ça pourrait se faire : on appelle ça l'échange de bon procédés : "tu me fille un coup de main sur mon électricité je te donne un coup de main pour ton ossature".

Et puis c'est vrai que l'ossature bois avec Agepan/isolant/fermacell c'est pas compliqué à mettre en oeuvre. Suffit de savoir visser.

Sinon pour l'asso, "Les CASTORS". ça a l'air de fonctionner… n'est-ce pas Charles

Panneau Agepan DWD. Un panneau bois éco. Il y a deja eu des posts a ce sujet. Tu trouveras avec comme auteurs Goldorak ou Yanic.
Pour contreventement exterieur ou sous-toiture