bonjour monsieur Henri 81 ,
ok pour votre réponse ,mais vous conviendrez, d 'ailleurs la lecture de votre reponse le laisse apparaitre, que ce genre de prêt n ' a été fait que sous la  remise de bulletin de salaire, et je  doute que vous enfants soient des "smicard"   maintenant auto construire sa maison, doit permettre d économiser trois francs six sous, et en conséquences  l emprunt n 'aura été que de 50 à 60 % du montant  qui aurait du etre emprunté si la construction eu été faite par un pro,  un grand constructeur de maison de maçon disait que la part des produits manufacturé d une maison  est de 18% ce qui n est pas tout a fait vrai dans une ossature bois ou là on est plus prés de 30 %

Vous passez de "trois francs six", c'est à dire presque rien, à 50 à 60% du prix d'un pro, pour finir à 30% de matériaux.
Tout ça dans la même phrase.????

pour repondre a Monsieur Roger, vous savez  un voleur de mobylette se retrouve en garde a vue  et pourtant qu est ce que c est qu une mobylette…
pour la RC cela couvre les dégats causés par l entreprise et son personnel ,  a des tiers,  qu ils soient sur le chantier ou extérieurs au chantier, mais oui cela ne vous importes pas sauf que vous etes solidairement responsable  puisque vous avez du demander ou vous auriez du demander a votre constructeur son attestation de RC et de décénales ,
ainsi que la liasse fiscale n°3666   certificat délivrés par les administration fiscales prouvant qu'une entreprises a satisfait a ses obligations fiscales
la liasse fiscale doit etre accompagné du certificat de l urssaff et des différents organismes sociaux selon la situation juridique de l entreprise

pour la question des gendarmes, vous savez quand tout va bien, tout va bien,  et pourquoi cela n irait t il pas bien, mais le simple fait d avoir posé la question vous titille quelques part, mais vous savez personne n est a l abris d un accident
vous avez posé une question, je vous réponds avec ce que j' en sais, rien de plus rien de moins…de toutes façons meme si cela ne passe pas par la case garde a vue, c est du ressort du tribunal de grande instance et donc du tribunal corectionnel,    il faut le savoir et en assumer les conséquences,  c est tout, vous pouvez rouler "bourré" le tout c est de ne pas se faire prendre…et savoir que les accidents cela n'arrive pas qu'au autres
pôur la question de la décénale, et de la vente de la maison ,  un notaire refusera d entériner la vente,  ou tout  au moins bloquera les fonds  pendant la période couvrant les 10 ans qui auront suivi la construction , mais je pense que vous avez construit cette maison pour vous et non  pour la vendre  pas avant quelques decénines et d en faire une maison de famille,

Bonjour
Excusez moi de m'incruster de nouveau dans votre discussion, mais à mon avis l'assurance décennale pour la construction couvre les entreprises déjà inscrites à la "chambre des métiers" (dans votre cas construction bois).
D'autre part, le constructeur devait avoir l'assurance au plus tard le jour du début des travaux. Elle ne sera pas rétro active.
Et en dernier, il y aura un problème en cas de sinistre dans la mesure ou il réalise la mise hors eau/hors air. Il aurait du faire un CCMI, mais dans ce cas l'assurance n'est pas la même puisqu'il doit obtenir la caution d'organismes en parallèle. Dans ce cas la première assurance ne marchera pas. La solution serait qu'il cede à une entreprise que vous allez payer directement soit la couverture, soit la menuiserie extérieure. Il n'y aura plus de CCMI obligatoire.
J'essaye de vous l'expliquer au mieux, maintenant, c'est vous seul qui décidez.

CCMI : on peut s'en passer si le constructeur ne fait pas la construction complète …

la DO est obligatoire en principe (après certains maitres d'ouvrage ne la prennent pas mais c'est parce qu'ils trichent ou feintent appelez ca comme vous voulez)

son activité uniquement commerciale lui interdit de fait de construire… normal qu'il ne puisse pas avoir de décennale…et à mon avis il gagne largement sa vie meme sans la partie "couverture" puisqu'il facture comme un contructeur sans en payer toutes les charges…

Toutes les activités de transformation passent par la chambre des métiers
Son activité de constructeur de maison bois correspond à un code APE (surement 452+(une lettre))
S'il n'a pas ce code, pas d'assurance.
Vous pouvez essayer malgré tout de faire avec le BCT. A mon avis vous allez perdre votre temps et lui aussi. Nous parlons d'une assurance professionnelle. En exagerant croyez vous que le BCT va obliger une assurance à assurer un risque pour la construction des avions sans avoir la qualification reconnue par des diplomes.
Pourquoi ne pas essyer plutôt de suivre la filière normale.
Pour ce qui est des documents à redater, peut-être possible. Par contre surement problèmes avec le béton de fondations. Ils ont des bons et à mon avis se sera trés difficile.

Avant de lui attribuer un code APE, la chambre des métiers va lui demander l'expérience et/ou les diplomes correspondants. Y compris, pour ceux qui n'ont jamais été gérants d'entreprises, la chambre des métiers impose un stage de formation à la gestion (ce qui n'est pas le cas apparemment de l'entreprise.
J'avais pris le cas des avions pour exagérer la chose.

Maintenant, comme je vous l'ai écris, il peut toujours essayer