Je viens d’obtenir réponse à ces questions.

Je viens d’obtenir le résultat des études d’avocats et consultants que j’avais commandé sur cette question et d’autres.
Malgré le fait que ces études mon plus coûté qu’un très bon architecte, je peux vous en communiquer en message privé les conclusions et articles de lois referant.
Il y a sur ce point beaucoup de choses et une vaste jurisprudence à exploiter…
Pour les plus téméraires un renversement de jurisprudence serait même à tenter, dans un cas particulier que je peu expliquer en privé, afin de se passer des services de l’architecte ou partiellement du moins, dans le cadre de construction supérieurs à 170m2…

(Pour revenir sur la polémique que j’ai contribué à générer malgré moi, rassurez vous, il y a toutes sortes d’autres professions qui mériteraient d’être revues. Les notaires, les experts comptables, les avocats, les consultants, les publicitaires, les designers, les traders sur marchés financiers, les militaires haut gradés, les médecins chirurgiens… tout ce qui relève d’un monopole voir même tout ce qui finit par virer à l’embonpoint routinier et/ou mondain… mériterait d’être repensé…

Lorsque le soir vous rentrez chez vous en voiture de luxe dans un loft de luxe avec les plus belles femmes au monde, vous n’avez aucune motivation à fournir un travail de qualité ou même à vous dépasser… c’est le quotidien de beaucoup de ces professions… certaines plus que d’autres et les archi ne sont sûrement pas les pires)

Je répondrai à ces accusations qui me choquent de truanderies, d’une simple façon :

Il y a un article de loi qui dit à peu de chose prêt de mémoire : « il est du devoir du citoyen d’exploiter le droit jusqu’à la lie ».

Estimant que le Droit devrait être accessible à tous, je communique bien qu’il m’est coûté très cher, tous les résultats de cette étude en message privé, à toute personne qui m’en fait la demande.

(- position personnel que je dissocie du sujet qui nous préoccupe sur ce poste :
Ceux qui sont truandé, se sont les citoyens qui n’appliquent donc pas ce principe que la loi leur ordonne pourtant de suivre.
Se sont les citoyens que le régime maintient volontairement dans l’ignorance de ce qu’est le Droit et par la même de ce que sont SES réels droits. La caste des Homme de lois et du politique, travaille activement au maintien de l’ignorance du citoyen sur tout ce qui touche à SES droits.
S’il n’y a plus de cours de droit à l’école depuis 1 siècle se n’est pas un hasard…

La loi est entièrement conçue et établie en partant du postulat que tout citoyen à ce devoir et pourchasse cet objectif d’exploiter le droit au maximum de ses possibilités.
C’est même une condition pour que le droit vive et soit de fait valide.

Dans certains dossiers vous pouvez même être condamné pour ne pas avoir suffisamment optimiser vos affaires, avec les possibilités que vous offraient la loi !)

quel nase ce immoval

C'est quoi votre boulot, Mr Immoval?

Ce que je fais n’est pas le sujet.

Je pensai que le but d’un forum était de s’instruire

Donc je ne développerai plus rien puisque c’est mal accueilli

Juste une petite dernière :

Un archi étranger de diplôme étranger peut exercer librement en France sans décennale française avec assurance étrangère et moins d’impôts. Même hors U.E.

. Hors U.E. il faut un arrêté ministériel
. Sinon une déclaration conseil régional de l'Ordre de la région et diplôme reconnue au niveau européen suffisent
. Si la société d'assurance étrangère de l’archi est habilitée à opérer en France, pas obligatoire de passer par une décennale française

Je vous laisse imaginer les possibilités…

la mondialisation en somme…

Enfin des discours intelligents et réalistes.

Pour Immoval
Je t'invite à plus développer.
T'occupe pas des quelques parasites qui n'ont que le langage de l'insulte pour s'exprimer.