en effet, merci d'avoir pris le temps dargumenter....bonne continuation

Merci à toi, OlivierJ d'avoir pris le temps d'expliquer "succintement" rôle, devoirs, responsabilités et autres facettes du métier d'architecte !

Bonjour,

Nous avons signé il y a quelques mois une mission complète avec un architecte. Tout s’est bien déroulé jusqu’aux retour des devis des entreprises, ou il y a beaucoup d’écart par rapport au budget estimatif (20% après un recadrage ou nous avons renoncé a beaucoup de choses…).

Nous souhaitons maintenant rompre le contrat.

Ma question principale est : ai-je le droit de faire construire cette maison, selon les plans que nous avons payé, par une autre personne (notamment un constructeur) ?

Merci à tous.

Vous avez signé un contrat. Si c'est celui recommandé par l'ordre des architectes il y a une clause de rupture. Lisez là et vous aurez la réponse sur le prix.
Pour ce qui est des plans, l'architecte a le droit de vous refuser de construire la maison dont il vous a fait le plan si vous ne le faite pas avec lui. Cela se nomme "le droit d'auteur" (expérience vécue) et existe aussi dans d'autres professions. Par contre vous pouvez négocier cette autorisation dans le cadre de la rupture mais sachez que si vous utilisez le plan sans son accord cela relève du pénal (la prison entre autre) et il sera dans son bon droit (c'est la loi).
Alors un conseil simple, privilégiez une entente à l'amiable mais sachez que si vous avez signé une mission complète vous n'en sortirez pas sans lui payer ne bonne partie de ce qui était prévu. (il fallait signer chaque mission après l'autre et non tout d'un coup).

Personnellement cela m'a couté 6000€ de rupture (en plus du des sommes déjà versées) pour une simple esquisse.

Bien venu au club…

Ecureuil

Bonsoir

Je constate avec tristesse que mon cas n'est pas isolé. J'ai signé avec un architecte un contrat qui prévoyait dans la convention d'honoraire une maison de 180m2 pour x milliers d'euros. Après de nombreux allers-retours, propositions, désirs de part et d'autre, on est arrivé à un APS qui nous convenait (bien qu'il lui ait fallu plusieurs mois pour en arriver là enfin bref). Malheureusement il a été incapable de nous donner ne serait ce qu'un ordre d'idée, une vague fourchette estimative (on ne lui demandait pas de prix au centime près mais au moins de savoir où on allait) sauf juste qu'on serait au-dessus du budget mais sans connaître l'ampleur du dépassement. L'Archi a prétexté que ça ne marche pas comme ça et qu'il faut aller à l'APD pour avoir un descriptif et une estimation correcte donc qu'à cela ne tienne, on va à l'APD et on se retrouve (2 mois + tard quant même, long pour un APD) avec un dépassement de plus de 35%. (que l'on comprend déjà car il y'a aussi un dépassement de près de 20% de la surfaces habitable - ce que nous ne savions pas au niveau de l'APS car nous n'avons même pas eu de tableau de surfaces)

Alors quand on dit à l'Archi que, ben, ça dépasse notre budget et qu'il serait bon de le reprendre en profondeur, notamment pour enlever de la surface (surtout un sous-sol et de la circulation, bcp de circulation…), ce Môssieur me dit que sa mission est terminée puisque le plan représente exactement ce que nous voulions et que pour baisser le coût, il peut juste couper au sabre des éléments essentiels pour nous mais pas retoucher à la structure un peu complexe du bâtiment. Autrement on part sur un nouveau projet qu'il faut payer dès le départ !!!!

Je trouve cela inadmissible et immoral. Il est normal qu'un Archi tique devant l'idée de recommencer 10 fois un projet surtout si ce sont des désiratas mineures qui sont à l'origine de ces refontes mais lorsqu'il s'agit d'un problème de budget, il serait logique que l'Architecte reprenne les choses en main et fasse une proposition permettant de garder l'essentiel tout en enlevant le superflu (y'a de la marge en matière de surface déjà).

Mais devant une réelle mauvaise volonté nous envisageons de porter cela devant l'Ordre des Architectes. Un premier contact nous a permis d'apprendre que l'Architecte se devait de faire un projet qui rentre dans le budget. Mais je ne souhaite pas continuer à travailler avec un archi qui se sentira forcé de reprendre le projet (pour peu qu'il ait la moindre considération pour les prescriptions de l'Ordre dont il dépend et qui n'ont certainement rien de contraignant pour lui); l'ambiance ne serait pas terrible.

Il me faut donc pouvoir rompre le contrat sans payer davantage, notamment pour les prénalités sur le reste de la mission soit les lots non effectués (je trouve que j'ai déjà assez payé pour un plan qui finira à la poubelle). Y'a-t'il des précédents ou un Archi a poursuivi un client en justice ? N'aura-t'il pas peur des retombées négatives que cela aura en terme de publicité ?

Quizz: vous saviez que même si c'est lui qui rompt le contrat, vous lui devez également les mêmes pénalités? C'est dans le contrat standard… Le contrat d'Archi devrait être livré avec un tube de vaseline…

Bonjour

Je viens de découvrir votre site et ce forum. Intéressé par l'écoconstruction et le bioclimatique, je m'interroge sur les professionnels aptes à mener un projet.
Il y a eu pas mal d'affaires ces derniers temps concernant des importateurs de maisons bois vereux ou de pavillonneurs vantant les merites de leur maison écologique en parpaing MAIS avec un "capteur" solaire, ou encore des fabricant de maisons paille sans garanties.
Enfin mes derniers contact m'ont amené à rencontrer des "autoconstructeurs' qui savent tout mieux que tout le monde et dont la seule formation est d'avoir piqué des idées sur les sites internet pro.
Bref je me rend compte que c'est du GRAND n'importe quoi.
Derniers recours : Les architectes, professionnels que je trouve cultivés, compétant et  pas si chers que ça (un pavillonneur ou un vendeur de maison bois cléf en main prend entre 25 et 30% de marge sur le batiment qu'il vend sans etre obligé d'annoncer sa rémuneration contrairement à un archi).
ET je tombe sur votre discussion qui ressemble à un lynchage (de quel droit???)
des architectes et au travers eux de la profession.
Alors que penser… Pour le moment, rester humble et patient. L'acte de construire n'est pas une affaire de bricolage.

A+

salut siam
si tu n'est pas d'accord avec ce que tu lis tu as le droit, mais sache que pour certain poste c'est du réellement vécue
tu as aussi le droit de faire confiance a un archi qui te proposera
si tu est dans le budget et si ton terrain si prête
du bioclimatique,
de l'ecoconstruction
si tu parle d'une construction économique c'est a l'achat ou en coût d'exploitation
fait tes démarches et après peu être
on pourra mieux se comprendre mutuellement
@+