Mon post est un peu long mais très INSTRUCTIF ! Prenez’en de la graine messieurs.

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Il faut d’abord replacer le marquage CE dans son contexte :

L’Europe souhaite que chaque utilisateur (dont nous faisons tous parti) ait la certitude d’avoir en sa possession un produit qui lui garantit une sécurité, conserve sa santé, permet d’avoir une utilisation normale durant une durée de vie acceptable…. Pour cela, elle établie donc des normes auxquels les produits doivent se conformer Etc… Je pense que jusque là tout le monde suit !! Donc nous connaissons tous les sigles CE sur les batteries de téléphones portables, sur les TV…etc…etc
Vous en conviendrez, nous sommes bien content de ne pas prendre un coup de jus à chaque fois que l’on pose le PC portable sur les genoux dans le train… Dans ce cas, nous remercions l’Europe, les auditeurs, les normes et trouvons normal de condamner une entreprise française, anglaise ou chinoise en cas de non-conformité !

Donc, l’Europe a décidée qu’il était normal de règlementer et de protéger les consommateurs sur un bien qui diffère un peu des autres mais qui n’est pas un des moindres : LES BATIMENTS

Afin de garantir à l’utilisateur final la santé, la sécurité, la possibilité d’utiliser son bien durant une période de vie « normale »…il faut établir des règles : les normes et autres aspects règlementaires (ETAG 007 pour la MOB).

Donc, l’Europe a définie (je vous donnerai toutes les sources où j’ai puisé ces informations) :
Que le bâtiment est « l’ouvrage » ou « l’ouvrage final » comparable à un PC portable

Que « l’ouvrage (final) » peut être constitué de :

1- « composants de constructions » ou « composants » tels les panneaux (contreplaqué, OSB..), les isolants, tuiles, poutres… comparable à une batterie, une carte mère, un processeur…;

2-« d’éléments structuraux » (ossatures, charpente montée, plancher…) comparable à une ensemble carte mère + carte réseau + carte graphique +…;

3- et de « produits de construction » (escalier en kit, maisons madriers en Kit, MOB en Kit….) comparable à un PC en Kit.

Pour le point N°1 : Un marquage CE existe afin que celui qui met en œuvre le composant et l’utilisateur final aient la certitude que la poutre au dessus des têtes est bien prévue pour être à 20°, à 60% d’humidité, qu’elle résiste à une charge de xx DaN… Et cela grâce au fait que le marquage CE impose l’affichage des performances, des conditions de mises en œuvre, d’utilisation.. Et que le produit fabriqué est certifié conforme de part les contrôles en production…
Une batterie de portable est marquée CE dans le cadre règlementaire (la Loi) et atteste de sa conformité. On ne prendra pas un coup de jus d’elle. Si on en prend un, cherchez le composant non marqué CE….

Point N°2 : Un fabricant peut démontrer la conformité de la partie qu’il fabrique en ayant par exemple, le marquage CE sur une ossature. Ainsi, il démontre que l’ossature permet d’intégrer les isolants de telle sorte, de recevoir le bardage de tel type, de reprendre des charges (affichage imposé par le marquage CE) de xx daN…
Donc, le fabricant éventuel d’un produit « semi-fini » de carte mère/carte réseau/graphique.. peut démontrer que pour sa partie, ses éléments sont conformes et qu’ils sont fait pour être intégrés dans une coque en telle matière, nécessite la température maxi et mini de XX °…

Point N°3 : Un marquage CE (du Kit complet) a été fait pour garantir que tous les composants rentrant dans la composition d’un ouvrage (bâtiment à ossature bois) sont prévus pour cet emploi et vont permettre de garantir à l’utilisateur final que sa maison sera bien isolée, qu’elle ne va pas s’écrouler, qu’il ne va pas mourir asphyxié…
Tout comme celui qui utilise un ordinateur portable ne mourra pas asphyxié, ne sera pas aveugle en quelques minutes, ne va pas s’électrocuter… Ou comme l’intégralité des composants d’une voiture qui devront être fait de sorte à ce que la voiture ne se démantibule pas en l’ayant assemblée et mise sur la route !

Il en est de même pour la maison. Et là je rejoins Pascal JACOB sur sa notice (ou celle de son équipe ?) à la page 3 ou il met en exergue les différents marquage CE.
Le premier, je pense que tout le monde est d’accord ? NON ?
Le second, pardonnez-moi mais les professionnels du bois auraient faits des pieds et des mains au CSTB pour un CUAP sur les éléments structuraux, comme les murs par exemple. Mais alors que les normes sur les murs sont annoncées dès 2009, il n’y a pas eu (à ma connaissance) un seul marquage CE par cette procédure CUAP… (En gros, c’est un marquage CE supplémentaire de créé, qui prête à confusion, et plus personne ne comprend ce marquage « facultatif » et ni les autres…Merci la profession bois !!)

AU FINAL : Il ne reste plus que le troisième marquage CE de ces « kit complet » qui reste OBLIGATOIRE et nécessaire au possible puisque c’est le seul qui garantit que tout les matériaux, composants, éléments structuraux qu’ils soient livrés en 1000 morceaux à monter, en 500 ou en 1 seul, sont bien conformes et peuvent donc être LIBREMENT MIS SUR LE MARCHE.

SOURCE JURIDIQUE INCONTESTABLE : Décret n°2003-947 du 3 octobre 2003 paru au JO n°230 du 4 octobre 2003 page 16985 stipule en « I » que le premier alinéa de l’article 2 du décret n°92-647 du 8 juillet 1992 concernant l’aptitude à l’usage des produits de construction est remplacé par les dispositions suivantes :
« Sauf exception visée à l’article 14, les produits de construction soumis aux dispositions du présent décret, fabriqués, importés, détenus en vue de la vente ou de l’utilisation dans les conditions prévues à l’article 1° , distribués à titre gratuit ou vendus doivent être muni du marquage CE défini à l’article 6 ».

SEUL CE TEXTE FAIT FOI : pas d’interprétation possible. Il est uniquement dit que chaque kit monté en 1 journée ou en 15 ans pour assembler 1 élément ou 150 doit être marqué CE afin que les autorités et l’utilisateur final soient sûr que la maison ne représente aucun risque, qu’il en a pour son argent, qu’elle durera et que les constructeurs & fabricants puissent dormir sur leurs deux oreilles, car en cas de pépins, leurs assurances les couvriront vu qu’ils ont assumer leur part de responsabilité et d’obligation.

« fabriqués.. en vu de l’utilisation… » Si ce n’est pas clair dans vos têtes ça veut dire : une entreprise fabricant le kit et l’utilisant (le mettant en œuvre) reste soumise au marquage CE. Ce qui parait COMPLÈTEMENT logique, cessons de chercher la faille. Le client final a le droit d’avoir les mêmes garanties que peut fournir un fabricant ayant marqué CE son kit qu'un fabricant mettant en œuvre le kit !!!!

Qu’avez-vous à redire ?????

LES CHOSES SONT LIMPIDES : Les professionnels du bois doivent cesser de porter la faute sur les autres.
Pascal JACOB a-t-il tort ou raison ?
Ce n’est pas la question, comprenons les données du jeu et l’intérêt, n’oublions pas que c’est la Loi, et nous sommes des gens responsables, assumons notre part et au pus vite !

A-t-il toutes les cartes du jeu en main ?
MOI, je dis NON. Ceux qui ont les cartes en mains, ce sont nous tous, à un quelconque niveau de la chaîne.
Chaque maillon à sa part de responsabilité. Pensez que si vous êtes constructeur et que du jour au lendemain aucun des clients n’accepte de signer pour une maison ne présentant pas le marquage CE, vous êtes … en vacances ! Et c’est comme le permis, il y en a sans, certes, mais il y a surtout des milliers de flics qui peuvent potentiellement vous arrêter un jour ou l’autre, et vous finirez par payer ou aurez quelque chose sur la conscience et un mal être permanent.
Autrement dit, dans ma boite, on planifie en sous-main la mise en place du marquage CE. La source juridique que je cite est, avec exactitude, tel quel dans le rapport de notre avocat lorsque nous lui avons demandé si réellement nous étions concerné. Vous comprenez bien que depuis nous nous tenons prêt. Surtout les finances ! Et si, ou plutôt quand la répression des fraudes accélèrera le rythme ou si avant eux les clients nous le demandent, nous passons immédiatement à la phase active de la mise en place du marquage CE!

Alors avant de toujours aller contre les aspects règlementaires, regardez de plus près la concurrence canadienne qui se tient prête à percer le marché européen et français avec l’obtention du marquage CE. Regardez les finlandais, les roumains, l’Estonie, la Slovénie, la Pologne et pires, les maisons chinoises chaque années plus nombreuses, voir plus dangereuses !!!
Imaginez qu’un de vos enfants ait un cancer ou qu’il meurt parce que le fabricant d’un produit x n’estimait pas nécessaire de se conformer à une norme ou marquage CE, en se disant que de toute façon, il n’y a pas de contrôle….

Vous êtes des adultes responsables ou des criminels potentiel?

Ce que l’ont doit comprendre c’est l’intérêt global des règlementations. C’est pareil pour tous les produits, même pour le bâtiment et pareillement pour les ouvrages en bois. Donc les personnes qui fabriquent un éléments,  celles qui mettent en œuvre 500 éléments ou 1 seul que ce soit la même société ou non, le client final doit TOUJOURS avoir un marquage CE attestant que la globalité des éléments utilisés pour constituer l’ouvrage final lui permet d’être sûr que les performances sont là ainsi que la sécurité…etc (Les 6 exigences essentielles).

Ce n’est pas une exception, mais un retard et un risque considérable que nous prenons. La concurrence étrangère, notamment chinoise finira bien par trouver un organisme bien complaisant dans un pays de l’est pour leur filer le marquage CE… Que ferons les patrons français ??? Moins de marché, moins d’emplois, bataille ferme et dure pour les gros, les petits on en parle plus ! On cherche quoi ??? Décidemment, pas grand monde d’intelligent !

Et JACOB dans tout ça ?  (J’aime bien finir en agaçant les gens !)

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Rapidement je vous explique d’où viennent mes connaissances.
Issu d’une famille de charpentier, je vois la vision du bâtiment où ils croient tout savoir et estiment que les têtes pensantes (de l’Europe entre autre) ne foutent que le bouzin. Ma famille n’est pas très pro-normes & marquage CE.

J’ai effectué un stage très instructif chez un futur leader de la construction bois. Attention à la concurrence Pascal JACOB ! J’ai justement voulu acquérir une expérience professionnelle chez JACOB ! Raté, j’étais pour lui déjà « La » concurrence, porte fermée ! Néanmoins, de part les contacts d’anciens élèves rentrés là-bas, j’ai quelques infos….Mais chuuut ! Je suis donc retourné là où j’ai fait mon stage et mis en place le minimum du minimum au niveau démarche qualité, respect des normes et je fais donc en parallèle des devis, du suivi de chantier….

Bref, là où ça va vous intéresser, c’est que l’on ma expédié au CSTB pour bien comprendre « l’aspect normatif Européen ». On avait eu vent des futures normes sur les murs et pensions simplement attendre ces normes et annoncer les premiers « nous sommes conformes aux normes, vive le marquage CE ». Il n’en n’ait rien. Et c’est à partir de cette formation que j’ai approfondi d’abord à titre personnel (je suis un taré de la lecture !) et maintenant à titre professionnel la Grande question du marquage CE.

C’est donc de façon objective (puisque je ne devais pas mettre en place le marquage CE) que j’ai compris petit à petit que nous étions dans le bouzin, surtout si ou plutôt quand quelqu’un viendra nous chercher la petite bête qui pourrait s’avérer être une Grosse et méchante araignée à pattes velues…celle qui fait peur si elle rentre dans votre lit !!!
PS : Je pense que le forum va devenir ma lecture du soir. Histoire de bien rire. Je ne sais pas si vous vous rendez compte des propos qui sont tenus parfois et surtout du manque total d’objectivité, d’acharnement, de dialogue de sourd ou tout simplement du n’importe quoi…. Je regrette déjà de en pas avoir connu plus tôt le forum ! Bref, je vais tenter d’apporter ma vision et de tenter de faire passer le bon message, celui qui n’est pas déformé à la sauce des uns ou des autres…