Seule la maison est comprise dans le CCMI. Le CCMI est signé en réalité entre les clients construisant en France et une filliale à Strasbourg dirigée par M. Schwoerer.
C'est valable pour les clients de Schwoerer Suisse et de Schwoerer France.

Le reste (dalle - terrassement - VRD) et leurs prix doivent être inscrits dans le CCMI et devait dans notre cas être réalisé par SH France, sous l'égide d'une "filliale" Eco Batiment, qui n'existe toujours pas.

Par contre les montants inscrits dans le CCMI se basaient sur un devis établi par Schwoerer France en attendant que EcoBatiment soit créee, devis dont les détails et le montant ont été confirmés par écrit à plusieurs reprises par SH France… qui le jour des comptes venu ne semble plus vouloir faire face à ces engagements.

Je ne vois que deux solutions:

Soit Schwoerer réalise la maison au prix convenu dans le CCMI signé soit le contrat est caduque, ce qui j'imagine ne vous convient pas puisque vous avez déjà votre permis de construire et que vous n'auriez plus de constructeur…

Ce qui me permet de faire une parenthèse puisque je suis en cours de constitution de la sarl et que nous regardons coment devenir CMI avec une garantie bancaire.
La France est un pays super: les association de constructeurs me disent, il vaut mieux pour tous être CMI et prooser un CCMI, je suis absolument d'accord là dessus, le soucis est autre quand vous contactez les assureurs et banquiers qui vous diesnt il est impossible d'avoir une caution avant d'avoir deux ans d'expériences.
Un assureur m'a même dit qu'un CCMI n'était pas si bien que ça, je commence à le croire puisque certains constructeurs arrievent à en faire sans prendre en compte la dalle.

Bon courage en tout cas avec Schwoerer, j'espère que vous aurez gain de cause.

Je reviens sur le CCMI, dans le point V il est inscrit : "description technique de la construction" qui reprend la désignation des ouvrages compris ou non dans le prix convenu. Et dans mon cas, et celui je pense de tous les clients de SH France (à vérifier) les points Terassement / Fouilles / Fondations / Evacuation Eaux Usées Eaux Vannes sont indiqués comme non compris dans le prix convenu et restant à la charge du maître d'ouvrage.

Le problème c'est que les montants de ces postes ont été remplis par SH France sur la base de leur propre devis et nous leur faisions confiance sur leurs aptitudes à estimer des travaux qu'eux même devaient réaliser.

Et finalement, après avoir dûment tout signer et s'être engagés complètement dans le CCMI en toute confiance, le devis est 50% plus cher ! C'est la ruine de notre projet.

Le BCT, c'est le Bureau central de tarification.

http://www.bureaucentraldetarification.com.fr/

C'est un organisme très utile, notamment pour les particuliers qui se voit refuser la souscription de la DO (l'assurance Dommage Ouvrage). Cette assurance étant obligatoire, le BCT intervient sur dossier (il faut justifier des refus) afin d'obliger l'assurance (pas forcement celle de votre choix) a vous assurer ET en fixant un tarif plafond (selon assurance couramment pratiqué).

B.C.T. 
Bureau Central de Tarification :
11 rue de la Rochefoucault
75009 Paris
Tél: 01 53 32 24 80

En faisant une recherche, j'ai retrouvé une discution avec Henri (https://maisons-et-bois.com/discussi … ?pid=52117) qui n'avait pas obtenu satisfaction avec le BCT mais avec la MAAF

Mattia… Avant d'aller revoir ton constructeur et son contrat CMI, consultes les articles relatifs a la construction de Maison individuelle.
En effet, le contrat CMI est un des plus encadré dans la construction. Il y a un bon résumé ici: http://www.ideesmaison.com/Faire-construire-par-un.html

Revoit notamment les conditions de révisions de tarif, et les conditions des travaux.
Il est impossible au constructeur (et surtout son assureur) de garantir par sa decennale une habitation dont les fondation serait exclus du CMI, et comme elles  doivent être inclues elle sont régit par les modalités du contrat.

A bien lire avant d'aller les brasser…
Je vois qu'ils n'ont guère avancer depuis Mai 2005 et si les deux zozo n'étaient pas appuyé par une très bonne entreprise Allemande, ils auraient disparut depuis perpet…

Je viens d'avoir l'explication du silence de Weberhaus : le commercial vient de démissionner, et la nouvelle organisation ne sera en place qu'au 3 juillet prochain …

j'ai pas la preuve sous les yeux mais en effet il me semble bien que dans le cadre d'un CCMI la dalle et les fondations font partie du clos couvert